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Les comptes rendus & délibérations

Comptes rendus du conseil municipal

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2022

Liste délibérations 08112022 pièce jointe	PDF - 66,66 Ko
PV séance du 8 septembre 2022 pièce jointe	PDF - 373,54 Ko
Liste des délibérations du 8 septembre 2022 7 délibérations votées	PDF - 47,73 Ko
CR du 9 JUIN 2022 Achat matériel fauchage, subventions aux associations, participation commune pour coupure éclairage nocturne, plan de fauchage (...	PDF - 215,97 Ko
CR CCAS 11 avril 2022 compte administratif, vote du BP 2022, participation FSL carte avantege jeunes	PDF - 101,09 Ko

2021

CR 9 décembre 2021 fin de la régie de recettes, appel à projets départemental 2022, amendes de police, tarifs salle René BEAUCARNOT et cimetière 2022	PDF - 191,73 Ko
CR du 7 juin 2021 location et vente ancien café BLONDEAU, enfouissement réseau France Télécom à la Halte, convention avec DGFIP, contrat microbib ...	PDF - 165,31 Ko
Cr du 8 avril 2021 Vote des taux des taxes, vote des budgets 2021 annulation 1 mois de loyer Casa Della Conca d'Oro , subventions cantine et garderie 2021,...	PDF - 160,24 Ko
CR du 27.02.2021 dossiers boulangerie et Casa della conca D'oro comptes de gestion , comptes administratifs et reports convention CDG, avis sur le...	PDF - 298,27 Ko
Cr réunion de travail du CCAS 16 janvier 2021 Point sur les colis et repas des ainés	PDF - 68,85 Ko

2020

CR réunion conseil municipal 5 décembre Adoption statuts cucm, désignation représentants CLECT, transferts de pouvoirs de police, fonds de concours chemins ruraux, suppression poste...	PDF - 216,48 Ko
CR ccas 24 novembre 2020 Point sur les festivités de fin d'année , registre des personnes vulnérables , frais pour accueil d'enfants en crèches	PDF - 81,75 Ko
CR du 28 septembre 2020 reprise de la boulangerie : bail, autorisation signature procuration vente fonds de commerce, mois de septembre annulé retrait de la...	PDF - 186,97 Ko
CR du 24 juillet 2020 vote du BP COMMUNE 2020, nominations des délégués aux différents syndicats, nomination élus au CCAS info non-classement commune en...	PDF - 229,28 Ko
CR du 10 juillet 2020 élection des délégués titulaires et suppléants aux élections sénatoriales	PDF - 119,43 Ko
CR du 03 juillet 2020 Nomination de délégués écoles, défense Constitution des commissions municipales ...	PDF - 312,68 Ko
CR du 19 Février 2020 Fonds de concours chemins ruraux 2019, informations diverses : antennes téléphonie mobile, Rcube par la région, travaux sncf,...	PDF - 159,62 Ko

2019

CR du 13 décembre 2019 subventions cantine 2018 et 2019, appel à projets départemental 2020, convention RAM, tarifs salle rené BEAUCARNOT 2020, taux avancement...	PDF - 218,15 Ko
CR CCAS du 3.10.2019 Compte-rendu de la séance du 3.10.2019 : - quotient familial et aides - secours exceptionnel après décès -demande aide...	PDF - 89,06 Ko
Cr du 12 septembre 2019 chemins ruraux, dénomination rues, subventions associations, action sociale agents territoriaux, convention jeu de quilles ...	PDF - 295,61 Ko
CR du 29 JUIN 2019 Décisions modificatives sur les BP Commune et Commerce de Proximité Chemins ruraux, éoliennes, antennes HD 3G et 4G Vallée de la...	PDF - 228,71 Ko
CR du 17 mai 2019 Subventions à l'association de la garderie, football club Commune éco engagée, renouvellement contrat gaz, contrats de deux agents,...	PDF - 252,94 Ko
Note de présentation du compte administratif Commune 2018 Synthèse brève et synthétique du compte administratif Commune 2018	PDF - 277,26 Ko
CR 26 Mars 2019 Vote des comptes administratifs, comptes de gestion, affectations des résultats, orientations budgétaires 2019, reprise des provisions,...	PDF - 297,76 Ko

2018

CR du 30 novembre 2018 reprise de concessions, recutement agents recenseurs, RIFSEEP, Dm budget commune, fonds de concours chemins ruraux CUCM, subventions aux...	PDF - 345,91 Ko
CR du 26 septembre 2018 présentation déploiement compteurs LINKY par Monsieur MAITRE, Enedis. Délibérations : renouvellement contrat adjoint animation, fonds...	PDF - 153,42 Ko
CR 5 juillet 2018 Projets PLUI-HD, zonage assainissement proposés par la CUCM prise de compétence défense extérieure contre l'incendie par la...	PDF - 228,97 Ko
CCAS 29 mai 2018 convention de partenariat avec Présence Verte	PDF - 84,16 Ko
CR 23 Mars2018 Approbation des comptes de gestion, comptes adminsitratifs, affectation des résultas 2017 Vote des taux des taxes 2018 , mise en non...	PDF - 341,87 Ko

2017

CR CCAS 10 Novembre 2017 demande de secours exceptionnel d'une famille	PDF - 65,42 Ko
CR conseil municipal du 10 novembre 2017 RASED, DM BP Commerce, cloture BP Lotissement, demandes d'achats de terrains communaux, forfaits locations salles, modification convention...	PDF - 179,98 Ko
CR conseil 28.09.2017 Acte administratif avec CUCM voirie communautaire, ligne de préfinancement, consultation marché public tracteur, subventions aux...	PDF - 242,56 Ko
CR 8 avril 2017 Vote des budgets Subvention garderie, loyers rose des Vents, PDIPR	PDF - 273,22 Ko
Cr du conseil du 24 mars 2017 Vote des comptes administratifs et de gestion 2016 , affectation des résultats 2016 au BP 2017 Vote des taux des taxes 2017, conventions...	PDF - 358,25 Ko
CR 13 janvier 2017 Tarifs des locations de salles, cimetière, main d'oeuvre communale, barrières et grilles vauban 2017, programme LEADER, facture eau ferme de...	PDF - 340,68 Ko

2016

CR du 19 Septembre 2016 Coupure éclairage public, indemnité au trésorier, vente d'un bâtiment, subvention sau Foyer Rural et OMC...	WORD - 94,00 Ko
CCAS séance du 02 septembre 2016 secours exceptionnel alimentaire pour un administré participation aux frais de cantine selon quotient familial regroupement de...	PDF - 771,30 Ko
Compte rendu conseil municipal du 1er juillet 2016 passation des marchés de travaux boulangerie, transport scolaire, recrutements, avancement de grade et tableau des...	PDF - 1,88 Mo
Compte rendu conseil municipal du 10 mai 2016 plusieurs dossiers de demandes de subventions Etat, Région, Conseil Départemental mise en location Maison BLONDEAU extension...	PDF - 0,99 Mo
CR CCAS du 05 avril 2016 Approbation comptes de gestion et administrtaif, report du résultat 2015, vote du BP 2016 Attribution de deux secours exceptionnels,...	PDF - 908,04 Ko
Compte rendu conseil municipal du 4 avril 2016 Vote du taux des taxes Vote des budgets 2016 : Commune, Rose des Vents, Lotissement, Commerce de proximité	PDF - 1,13 Mo
Cr du 29 février 2016 Vote des comptes administratifs, comptes de gestion 2015 Participation aufonds solidarité logement pour 2016, contrat de maintenance...	PDF - 1,51 Mo
CR du 11 février 2016 point sur les chantiers en cours, actes d'incivilité, mesures de sécurité dans les écoles, point budgétaire, carte scolaire, tarifs salle...	PDF - 353,33 Ko

2015

CR 10 décembre 2015 projet de schéma de Coopération intercommunale, emprunt acquisition foncière, DM	PDF - 875,15 Ko
CR du 12 novembre 2015 Rapport d'activités par David MARTI, Président de la CUCM, demande de subvention CUCM commerce rural, tarifs restauration scolaire 2015-2016,...	PDF - 2,07 Mo
CR 1er OCTOBRE 2015 CCAS Participation aux frais de restauration scolaire Partenariat avec le Crédit Agricole Colis/repas des ainés, calendrier...	PDF - 827,59 Ko
CR du 1er septembre 2015 modification réglement du cimetière, des tarifs	PDF - 1,12 Mo
CR du 4 août 2015 contrats périscolaires, conventions de mise à disposition , présentation des charges liées aux écoles, avenant transport scolaire, extension...	PDF - 2,51 Mo
CR du CCAs 16 avril 2015 compte administratif, compte de gestion, affectation du résultat et vote BP2015. Information sur les services de la FNATH de Montcenis	PDF - 479,75 Ko
CR du 4 avril 2015 Approbation des comptes de gestion, vote des comptes administratifs 2014, vote des budgets 2015, création d'un nouveau budget commerce et...	PDF - 2,69 Mo
CR 19 janvier 2015	WORD - 88,50 Ko

2014

CR 29 novembre 2014 tarif et réglement cimetière, compétences CUCM, rapport final CLECT attribution de compensation, fsl 2015, spa 2015, participation frais...	PDF - 2,39 Mo
Compte rendu du CCAS du 4 octobre 2014 Décision d'une participation aux frais de cantine pour les familles ayant répondu au questionnaire sur les qoutients...	PDF - 437,99 Ko
CR 2 août 2014 contrat adjoint animation, charte des intervenants périscolaires, subventions aux associations périscolaires, convention CUCM pour le SIG,...	PDF - 2,80 Mo
CR 20 juin 2014 Election des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales et pour le syndicat du bassin versant du mesvrin	PDF - 824,40 Ko
CR 7 juin 2014 Décision modificative, adhésion groupement de commande photocopieurs, représentant CLECT, nouveaux horaires écoles, rémunération des...	PDF - 2,32 Mo
CR 9 avril 2014 désignation de tous les représentants, indemnités maire et adjoints demande de subvention PIIC	PDF - 3,40 Mo
CR 29 mars 2014 Election du maire et des adjoints	PDF - 908,07 Ko
CR 10 février 2014 approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion transfert budgets eau et assainissement à la CUCM avenant...	PDF - 2,32 Mo

2013

CR 19 décembre 2013 transferts des actifs de la CCAM à la commune écritures de fin d'année lotissement les trois Chênes décision modificative...	PDF - 518,05 Ko
CR décembre 2013 indemnités trésorier municipal, rémunération agents recenseurs, sortie du SYDRO, contrat de gaz, contrat téléphonie ORANGE, tarifs salle et...	PDF - 1,63 Mo
CR 30 juillet 2013 ligne de trésorerie, remboursement anticipé d'emprunts eau, travaux sur l'éclairage public, charte des atsem, détermination des frais...	PDF - 1,92 Mo
CR 10 juin 2013 Recensement population, régime indemnitaire, mises en non valeur, rapports eau et assainissement 2012, remboursement des dépenses liées aux...	-
CR 28 MARS 2013 Rythmes scolaires, motion voie ferrée Centre Europe Atlantique, convention cadre avec le Centre de gestion, Demande d'aide pour le renouvellement...	PDF - 0,96 Mo
Réunion du CCAS le 14 mars 2013 Vote du compte administratif, du compte de gestion, du BP 2013 Attribution d'un secours exceptionnel à un habitant.	-
CR 26 février 2013 approbation des comptes administratifs approbation des comptes de gestion vote des taux des 4 taxes vote des budgets...	PDF - 1,69 Mo

2012

CR de Décembre 2012 approbation périmètre intercommunal, protection sociale complémentaire, doucment unique, réglement intérieur du personnel, DETR2013, tarifs...	-
CR 13 septembre 2012 Convention SDIS, demande de subvention "Réserve Parlementaire" examen d'un courrier d'un administré bilan de fonctionnement des...	-
CR 27 juillet 2012 tarif horaire main d'oeuvre communale, cloture enquête publique lotissement la bussière, vente d'une pointe de terrain lotissement la Bussière,...	PDF - 922,05 Ko
CR 1er juin 2012 subventions associations, prix de vente terrains lotissement le Clos des trois Chênes, dossiers demandes de subventions, participation accueil...	PDF - 921,95 Ko
CR 12 avril 2012 vote du budget commune 2012 vote du budget lotissement la bussière 2012 provision pour risque de créance impayée au Budget...	-
CR 2 avril 2012 - renouvellement convention avec le conseil général pour le transport scolaire - dissolution du syndicat de télévision de la vallée...	-
CR CCAS 14 mars 2012 approbation des compte administratif et compte de gestion préparation BP 2012	-
CR 6 mars 2012 Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats ouverture d'un poste d'attaché territorial et...	-
CR février 2012 lotissement le clos des trois chênes, demande d'acquisition d'un chemin rural, demande de subventions, frais de déplacement personnel communal,...	-

2011

Compte-rendu du 19 décembre 2011 écritures comptables sur budget lotissement la Bussière II, nouveaux tarifs de location salles 2013, avenanrt au réglement intérieur de la...	-
Compte-rendu du 23 novembre 2011 lotissement, vente de parcelles à particulier, taxe communale d'aménagement, conventions, taux taxes eau, assainissement,...	PDF - 1,15 Mo
CR 5 août 2011 Délibération sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale	-
CR 21 juillet 2011 Dossier demande de subvention amendes de police questions diverses	-
CR 23 juin 2011 Subventions aux associations, règlements intérieurs, compte-épargne temps, régime indemnitaire, convention occupation d'une salle, Fonds...	PDF - 101,43 Ko
Compte rendu du 20 avril 2011 vote budgets commune, eau et assainissement	-
Compte rendu conseil du 18 mars 2011 Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et budgets annexes 2011, délibérations demandes de subventions pour les projets communaux...	-
Compte rendu réunion du 20 janvier 2011 2 points à l'ordre du jour : - approbation modification simplifiée du PLU - SCOT : approbation modification des statuts de la...	-

2010

Du 10 décembre 2010 Vote des taux 2011 : cimetière, eau, assainissement, salle René BEAUCARNOT Dossier demande de subvention 2011, adhésion à...	-

Délibérations du conseil

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Horaires

La mairie est ouverte les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 8H45 à 11H45.
Uniquement sur rendez-vous les après-midi.
Fermeture le samedi matin .

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77, Route du Mesvrin
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